Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 8 décembre 2022 de 9 h à 12 h 30
Lieu : En ligne (Zoom)
Temps de préparation : jusqu’à une demi-journée

Programme :

• 9 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance
• Midi Réunion extraordinaire du conseil
• 12 h 30 Clôture de la réunion extraordinaire

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion du 15 septembre 2022 (En anglais seulement.)
• 4.2 Réunion extraordinaire à huis clos du 15 septembre 2022

5. Rapports de la registraire et de la présidente, et rapport financier

• 5.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 5.2 Rapport de la registraire
• 5.3 Rapport financier de septembre 2022 (En anglais seulement.)

6. Rapports des sous-comités

• 6.1 Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
• 6.1.1 Budget de 2023 (En anglais seulement.)
• 6.2 Sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)

7. Rapports des comités

• 7.1 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 7.2 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 7.3 Comité décisionnel des présidents (En anglais seulement.)

8. Correspondance

• 8.1 Lettre du ministre Lecce concernant le professionnalisme en salle de classe – le 23 septembre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.2 Lettre à la sous-ministre Naylor concernant la certification : Plan d’action – le 27 septembre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.3 Lettre au ministre Lecce concernant le professionnalisme en salle de classe – le 14 octobre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.4 Lettre et rapport du coroner en chef concernant ses recommandations – le 17 octobre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.5 Lettre au sous-ministre Meredith concernant les questions de rétroaction sur les modifications proposées à la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire – le 20 octobre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.6 Lettre du ministre concernant le développement d’une QA – le 9 novembre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.7 Lettre au ministre concernant le développement d’une QA – le 21 novembre 2022 (En anglais seulement.)
• 8.8 Lettre du ministre concernant son allocution au conseil – le 7 décembre 2022 (En anglais seulement.)

9. Avis de motion

• 9.1 Modification proposée à l’article 20 des règlements administratifs (En anglais seulement.)
• 9.2 Modification proposée à l’article 16 des règlements administratifs (En anglais seulement.)

10. Formation et perfectionnement professionnel du conseil

• 10.1 Présentation sur l’équité, la diversité et l’inclusion (En anglais seulement.)

11. Prochaines réunions

• Le 21 mars 2023
• Le 8 juin 2023
• Le 5 octobre 2023
• Le 7 décembre 2023

12. Clôture de la séance

Ordre du jour de la réunion extraordinaire

1. Ouverture de la séance

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Points de discussion

• 4.1 Modification proposée à l’article 20 des règlements administratifs (En anglais seulement.)
• 4.2 Modification proposée à l’article 16 des règlements administratifs (En anglais seulement.)
• 4.3 Rapport du sous-comité des ressources humaines – à huis clos [à confirmer]

5. Clôture de la réunion extraordinaire

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 881 3489 9929
Code d’accès : 163295